CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Application des Conditions Générales de ventes

Ces conditions générales de vente s'appliquent à toute utilisation ainsi qu’à toute commande passée sur le site www.spiritofmonie.com.
SPIRIT OF MONIE se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes CGV. Ces conditions s'appliquent à tous les achats lorsque le client commande via le site spiritofmonie.com ou par téléphone en utilisant notre service client. Les conditions générales de vente applicables à toute transaction étant celles figurant en ligne sur Le site au moment de la commande.

Le site est édité par SPIRIT OF MONIE entreprise rattachée à la coopérative A Deux et Plus Entreprendre ,entreprise de l'économie sociale et solidaire.

A Deux et Plus entreprendre et une société coopérative par actions simplifiée à capital variable dont le siège social est situé à Bourgoin- Jallieu (38300) Immeuble le Transalpin, 17 Avenue d'Italie. Immatriculée au registre du commerce de Vienne sous le numéro 495 204 125. TVA intracommunautaire FR 60 495204125.

2. Les produits

Les articles proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Les photos des articles sont non-contractuelles. Il peut y avoir des différences mineures entre les articles livrés et ceux qui figurent sur le site Web.
Bien que tous les efforts soient faits pour s'assurer que les couleurs ainsi que la conception des articles SPIRIT OF MONIE représentés sur notre site reflètent les articles originaux, des variations peuvent se produire en raison notamment des restrictions techniques de reproduction des couleurs sur l’équipement informatique du client. En conséquence, SPIRIT OF MONIE A DEUX ET PLUS ne saurait être tenu responsable de toute erreur ou inexactitude négligeable dans les photographies ou représentations des articles affichés sur le site Web www.spiritofmonie.com.
Si le client a des questions sur les articles, il peut naturellement prendre contact avec notre service client et il sera heureux de vous conseiller et de vous informer.

3. Zone de livraison

Ces CGV s'appliquent exclusivement aux articles livrés aux clients résidant dans les pays suivants : France métropolitaine. Les commandes effectuées par notre site Web ne peuvent pas être validées pour les adresses de livraison situées en dehors de cette zone de livraison.

Pour les livraisons situées en dehors de ces zones, le client doit contacter SPIRIT OF MONIE par téléphone ou par e-mail.

4. La Commande

La prise de commande sur le site www.spiritofmonie.com est soumise au respect de la procédure mise en œuvre par SPIRIT OF MONIE et décrite ci-dessous.
Elle est constituée par une série d'étapes avec des phases successives que le client doit suivre :

A. La sélection d'un produit par le client sur le site

Le client choisit et confirme l'identification et la quantité des articles qu'il souhaite commander. Ces éléments sont ajoutés au "panier" du client.

B. La révision du contenu de la sélection en ligne

Le client peut librement consulter et modifier le contenu du "Panier" en supprimant un élément sélectionné à l'origine, en changeant ou en ajoutant un article. Cela en cliquant sur les outils correspondants disponibles dans le "Panier". Celui-ci affiche automatiquement le prix des articles.

C. Confirmer les éléments sélectionnés et passer la commande

Lorsque le client a fini de faire sa sélection, pour confirmer le contenu du "Panier", l'identification est nécessaire. Le client doit également confirmer l'adresse de livraison.
Le client doit valider sa commande et le contenu du panier est transféré directement au service de préparation des commandes et le numéro de la commande du client est affiché.

D. La reconnaissance de l'ordre

SPIRIT OF MONIE accuse réception de la commande du client sans délai en envoyant un e-mail automatique à l'adresse email du client. Cet e-mail automatique est une confirmation que la commande du client a été enregistrée, mais ne constitue pas une acceptation de la commande du client.

E. L'acceptation par SPIRIT OF MONIE de la commande

Elle intervient au plus tard dans les six jours qui suivent l’accusé de réception.

SPIRIT OF MONIE confirme l'acceptation de la commande par l’envoi d’un e-mail au client. Cette confirmation par e-mail indiquera toutes les informations relatives à la commande, y compris la disponibilité des articles commandés et le mode de paiement choisi.

5. Prix et paiement

Détermination du prix

Les prix des articles sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et expéditions incluses. Spirit of Monie sélectionne les transporteurs adéquats pour votre commande et dans certains cas nous effectuons nous même la livraison en raison de la fragilité de nos créations.

Pour la marchandise en commande, un acompte d'au moins 50% du prix total sera demandé lors de la commande. Le solde devra être réglé avant l'expédition de la commande chez le client.

SPIRIT OF MONIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les articles seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la commande reçue, sous réserve de disponibilité des articles.

Conditions de paiement

Les articles sont payables en totalité au jour de la commande. Les achats doivent être payés soit par :

Carte de crédit /débit :

Les clients sont dirigés vers une zone dédiée fournie par la banque qui assure la sécurité des transactions et enregistre l'ordre de paiement. À cet égard, les clients reconnaissent expressément par les présentes que fournir leur numéro de carte bancaire est réputé être une autorisation de débiter son compte pour le montant correspondant aux articles commandés.

Virement bancaire

Les informations d'identification de compte bancaire fourni pour effectuer le transfert sont assurées par e-mail aux clients. Les commandes payées par virement bancaire seront traitées lors de la réception du transfert de dépôt. Les données enregistrées et conservées par SPIRIT OF MONIE constituent la preuve de la commande. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve de la transaction financière.

6. Livraison

Les articles seront livrés à l'adresse de livraison spécifiée lors de la commande. Étant précisé que l'adresse doit être la résidence du client ou de toute autre personne physique résidant dans la zone de livraison (conformément à l'article 3 ci-dessus).

La Livraison en Corse, dans les îles ainsi qu’à l'étranger est susceptible de se faire sur devis et après acceptation par le client.

Pour des raisons de sécurité, SPIRIT OF MONIE ne traitera aucune commande dont l’adresse correspond à un hôtel, une boîte postale ou une adresse de résidence universitaire.

La livraison a lieu après le paiement total de la commande, soit dans les délais prévus lors de la commande.

Livraison par transporteur :

Pour la France uniquement.

La commande sera livrée par un transporteur adapté à votre commande et à la nature des produits commandés.

Avant de passer commande, le client doit vérifier les dimensions des produits pour s'assurer qu'ils peuvent être livrés via l'accès normal à l'endroit où le client a l'intention de les mettre en place. SPIRIT OF MONIE ne saurait être responsable s’il s’avérait que la marchandise commandée par le client ne passe pas par les moyens d’accès normaux. Dans ce cas précis, une autre livraison, à la charge du client, pourra être envisagée avec d’autres moyens (monte-meuble) si le cas le permet.

Sauf stipulation contraire dans la commande, les articles en stock seront livrés dans un délai maximal d'environ 30 jours ouvrables à partir de la confirmation de commande

en France. Pour un colis livré sur palettes, le transporteur sélectionné par SPIRIT OF MONIE appellera le client pour fixer un rendez-vous de livraison sur un créneau de 4 heures environ.

Si le transporteur ne peut pas livrer les produits à la date et créneaux horaires convenus car le client n’est pas présent lors de la livraison ou si le transporteur n’a pas été informé des exigences de livraison particulières, le client devra payer les frais de livraisons inhérent à sa commande.

Avant de signer le bon de livraison, le Client doit vérifier l'état de la marchandise et le nombre de colis. Après la signature du bon de livraison, aucune réclamation ne sera recevable.

Livraison par SPIRIT OF MONIE:

Le service expédition de SPIRIT OF MONIE contactera le client pour convenir d'une date et d'une plage horaire de livraison sur un créneau de 4 heures environ

Avant de passer commande, le client doit vérifier les dimensions des produits pour s'assurer qu'ils peuvent être livrés via l'accès normal à l'endroit où le client a l'intention de les mettre en place. SPIRIT OF MONIE ne saurait être responsable s’il s’avérait que la marchandise commandée par le client ne passe pas par les moyens d’accès normaux. Dans ce cas précis, une autre livraison, à la charge du client, pourra être envisagée avec d’autres moyens (monte-meuble) si le cas le permet.

Sauf stipulation contraire dans la commande, les articles en stock seront livrés dans un délai maximum d'environ 30 jours ouvrables à partir de la confirmation de commande

Notre société prendra contact avec vous dès que la livraison sera imminente.

Si notre société ne peut pas livrer les produits à la date et plages horaires convenues car le client n’est pas présent lors de la livraison ou si elle n’a pas été informée des exigences de livraison particulières, le client devra prendre à sa charge les frais de livraison.

Lors de sa livraison, si notre société n'est plus en mesure de livrer le client en temps et en heure (panne véhicule, problèmes de circulation), elle s'engage à l'informer par téléphone et par mail. Si pour le client, une livraison en retard n'est pas possible nous l'effectuerons le lendemain mais avec la souplesse d'une plage de 8 heures cette fois-ci. Dans le cas où pour le client, ce ne soit pas possible, SPIRIT OF MONIE déposera la commande en dépôt chez un transporteur au plus proche du client et lui transmettra les photos du et des colis déposés. Il appartiendra alors au client d'aller réceptionner sa commande avec le véhicule adéquat (fourgon si besoin) et à ses frais.

Avant de signer le bon de livraison, le Client doit vérifier l'état de la marchandise et le nombre de colis. Après la signature du bon de livraison, aucune réclamation ne sera recevable.

7. Force majeure

Sont considérés comme cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et tribunaux français, et sans que cette liste soit limitative, l'inondation, l'incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale pour quelque raison que ce soit, restrictions gouvernementales ou légales, pannes d'ordinateur, blocage des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.
La survenance d'un cas de force majeure suspend, dans un premier temps, de plein droit, l'exécution de la commande.
Si au-delà d'une période de trois mois, les parties constatent la persistance du cas de force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties

8. Droit de rétractation

- France et Union Européenne :
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Si 14 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.

Pour pouvoir bénéficier d'un retour, votre article doit être inutilisé et dans le même état que vous l'avez reçu.

Pour effectuer un retour, vous devez nous présenter un reçu ou une preuve d'achat.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine (la palette ou les caisses pouvant faire partie de l’emballage) et dans un parfait état.

Pour toutes nos créations, qu'elles soient peintes ou polies, nous ne prendrons pas à notre charge un nouvel usinage, polissage ou une nouvelle peinture qui serait rendu nécessaire par une inattention, mauvaise manipulation ou support et moyens de fixations non adaptés aux produits achetés.

Dès réception des produits en retour, des photos détaillées seront prises et comparées aux photos réalisées avant les envois pour servir de preuve.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.
Les frais de retour sont à la charge du client et toute marchandise en "port dû à l'arrivée" ne sera pas acceptée.

A réception du retour et après inspection, le client sera informé de la bonne réception du retour ainsi qu'à la décision pour une approbation ou un rejet de votre demande de remboursement.
Si la demande client est approuvée, elle interviendra dans un délai maximum de 30 jours sur le compte bancaire du client.
Lorsque les articles SPIRIT OF MONIE sont livrés à un tiers choisi par le client, le droit d'annuler le contrat en vertu du présent article ne peut être exercé par le client et ne peut en aucun cas être exercé par le tiers.
Les articles SPIRIT OF MONIE fabriqués sur mesure ou les articles standards modifiés à la demande (personnalisation) du client sont exempts du droit de rétractation.

- Hors Union Européenne :
Pour les commandes livrées hors de l’Union Européenne, SPIRIT OF MONIE ne propose pas de droit de rétractation. Aucun retour ni remboursement ne sera accepté, sauf en cas de produit défectueux ou erreur de livraison imputable à SPIRIT OF MONIE.

9. Echanges

Nos créations (objets et mobilier) étant toutes uniques, nous ne pouvons pas faire d'échange. Seul un remboursement est possible.

10. Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit légal français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. En cas de difficultés ou de réclamations concernant une commande, les clients peuvent communiquer avec le service client afin de parvenir à une solution à l'amiable.

11. protections des données personnelles

Conformément à la Loi sur la protection des données et de la vie privée du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et à la liberté de l'information, toute personne à droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.